Logo de Xsoftware

Mentions légales du site XsOFtware.fr

Le site http://www.xsoftware.fr/ respecte la LEN 2004 (Loi Electronique Numérique).
Il est administré par Christophe Charron.

Il est déclaré et enregistré à la CNIL (Commissions Nationale Informatique et Libertés)
Numéro de déclaration CNIL : 1386178
Editeur :
XsOFtware SAS, au capital de 12000 €
SIRET : 513048405
Les Fondrus 69870 Poule-Les-Echarmeaux
Téléphone : 09-74-53-44-55
Fax : 09-72-11-18-28
Directeur de la publication : Christophe Charron, Président de XsOFtware SAS dirpubchezxsoftware.fr (remplacer "chez" par "@")
Hébergeur : OVH SAS au capital de 500 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Ce site a été conçu pour fournir des informations susceptibles d’intéresser des utilisateurs potentiels ainsi que des partenaires commerciaux.

Le contenu du site est la propriété de XsOFtware SAS et protégé par les droits d’auteurs. Copyright © 2009, XsOFtware SAS. Tous droits réservés.

Toutes les marques auxquelles il est fait référence sur ce Site sont détenues par leurs propriétaires respectifs.

L’accès au site et son utilisation sont assujettis aux Conditions Générales ci-dessous, ainsi qu’à toutes les lois en vigueur en France. En accédant à ce Site et en le parcourant, l’utilisateur accepte sans aucune restriction ni réserve ces Conditions Générales.

Conditions Générales
  1. Utilisation du site :
    Le contenu du Site est protégé par le droit d’auteur et ne peut être utilisé que conformément aux présentes Conditions Générales, aux mentions contenues dans le Site ou après accord préalable et écrit de l’administrateur.

  2. Absence d’engagement contractuel :
    L’accès au Site ne peut être considéré comme liant XsOFtware SAS à l’utilisateur à quelque titre que ce soit. La présentation de produits et services sur ce Site ne saurait constituer un engagement contractuel ni pour XsOFtware SAS, ni pour aucune autre personne morale ou physique.

  3. Responsabilité et garanties :
    Il a été conçu pour fournir des informations susceptibles d’intéresser les utilisateurs potentiels ainsi que des partenaires commerciaux.
    Les supports publiés sur ce site Web ne peuvent être utilisés qu’à titre d’information.
    Notre objectif est de diffuser des informations exactes et à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.

    Ces informations :
    • sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d’une personne physique ou morale ;
    • ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour ;
    • renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels XsOFtware SAS n’a aucun contrôle et pour lesquels XsOFtware SAS décline toute responsabilité.

    XsOFtware SAS se réserve le droit, à sa propre discrétion, de suspendre, modifier, changer, ajouter ou retirer des informations du site Web à tout moment. XsOFtware SAS ne garantit aucunement que le site ainsi que les services fournis par l’intermédiaire du site, les informations, logiciels et autres contenus téléchargés du Site seront mis à disposition sans interruption et exempts d’erreurs, de virus ou d’autres éléments dangereux.
Ce site s’affiche mieux dans un navigateur conforme aux standards, Spread Firefox Affiliate Button